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NB : Les puces ne sont pas des outils de piratage, le but de ces produits électroniques est de vous permettre d'utiliser pleinement le potentiel de votre console. Grâce à une puce vous pouvez utiliser des logiciels "homebrew" (fait maison) développés par des particuliers et permettant par exemple de lire des Divx, des MP3, des films DVD et de jouer via émulateurs à des jeux d'anciennes consoles par exemple.
Directive Européenne 91/250 du 14 mai 1991 et 92/100 du 19 Novembre 1992
Extrait de l’Article 5 « Une personne ayant le droit d'utiliser le programme d'ordinateur ne peut être empêchée par contrat d'en faire une copie de sauvegarde dans la mesure où celle-ci est nécessaire pour cette utilisation ».
Veuillez consulter les textes de loi relatifs aux copies de sauvegarde (liste non exhaustive hors cas de jurisprudence) : Articles L122-4, L122-5, L122-6, 122-6-1, 122-6-2, 122-7, 131-3, R335-1 , R335-2 du code de la propriété intellectuelle. Directive Européenne 91/250 du 10/05/91 et 92/100 du 19/11/92.
Loi "Informatique et Libertés"
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